Mentions légales

Mentions légales

Ce site web et tous les documents qu’il contient servent uniquement à des fins d’information. Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source « © ARTEMA » et reproduire le texte intégral du présent avis.

Editeur du site

ARTEMA
Activité principale : Organisation professionnelle
N° Siret : 353 550 817 00020
Code APE : 9411 Z

Siège social:
Maison de la Mécanique
39 rue Louis Blanc
CS 30080
92038 LA DEFENSE CEDEX
Tel: 01.47.17.63.69
Fax : 01.47.17.63.70
Mail : info@artema-france.org

Responsable de la rédaction : Laurence Chérillat

Création et hébergement du site

Création graphique et développement :
Le Monde Change
7 rue du 29 juillet, 75001 PARIS – FRANCE
Tel : 01 83 95 44 64
contact@artema-france.org
http://www.lemondechange.fr

Hébergement :
OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
https://www.ovh.com

ARTEMA dégage l’hébergeur et les prestataires qui ont réalisé le présent site internet de toute responsabilité concernant l’usage de ce site web et/ou la commercialisation de tous services liés au dit site par mon organisme.

Propriété Intellectuelle

Le site www.artema-france.org appartient et est exploité par ARTEMA, syndicat professionnel. La présentation et chacun des éléments, y compris les logos apparaissant sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à  ARTEMA, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de ARTEMA . Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (www.legalis.net). La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « ©  ARTEMA » Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit. ARTEMA se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.  ARTEMA dégage l’hébergeur et les prestataires du site internet www.artema-france.org de toute responsabilité quant aux droits d’utilisation des contenus textes, images, animations, vidéos placés sur ce site par  ARTEMA. Toute reproduction totale ou partielle de ce site internet, sans l’autorisation préalable et expresse de l’auteur est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Données personnelles

La visite sur le site www.artema-france.org ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir des informations personnelles vous concernant. ARTEMA ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seraient utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, ARTEMA a inséré dans le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité d’Artema ou du concepteur du site Internet, à savoir la société Le Monde Change, ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via celle-ci.

ARTEMA ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, ARTEMA n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. ARTEMA ou Le Monde Change ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites reliés au sien par des liens hypertextes. L’utilisation de ces sites incombe pleinement à leur auteur. Le contenu de ces sites a pu être modifié, sans qu’Artema n’en ait eu connaissance. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site notamment par un ou plusieurs virus.

Disponibilité du site Web

ARTEMA et/ou son fournisseur (hébergeur) pourra (ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. ARTEMA n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil. Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales faisant foi est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.