un professionnel du secteur

CGV et recommandations professionnelles

Les Conditions Générales Professionnelles

Les Conditions Générales Professionnelles d’Artema sont au nombre de 5 et reprennent les usages des professions qu’Artema représente.

Ces documents, validés par les services juridiques de la FIM, ont été déposés au bureau des expertises et des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.

Recommandations professionnelles

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Cahier des charges garnitures mécaniques d'étanchéité
Consulter le document

Le groupe systèmes d’Étanchéité d’Artema a réalisé un modèle de cahier des charges  « garnitures mécaniques d’étanchéité » destiné à faciliter les échanges avec les clients.

Le présent modèle n’est en aucune façon obligatoire, mais constitue une référence, de nature technique, susceptible d’aider les entreprises dans la définition des besoins d’une manière adaptée à nos professions.
Les entreprises restent libres de ne pas l’utiliser et, si elles l’utilisent, de l’adapter ou de le compléter. »

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Recommandation professionnelle Artema
Voir les recommandations

Instructions générales de sécurité pour des interventions ou travaux sur des composants ou systèmes hydrauliques et pneumatiques.

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Fixations de couverture et bardage
Consulter la charte

Afin de réduire tout risque de casse des fixations de couverture et de bardage, les entreprises fabricantes de fixations adhérentes d’Artema ont élaboré un document de mise en garde aux utilisateurs de « machines à chocs ».

Les recommandations : « Elaboration de contrats de partenariat de R&D », et « sécurité des systèmes de commandes – ISO 13849-1» sont elles réservées aux adhérents.